lundi 21 mai 2012

Il est encore temps, messieurs les maires et élus de Ribagnac, Rouffignac de Sigoulès et Singleyrac!

L'association a dû remonter au créneau et mobiliser ses soutiens pour faire échec à votre tentative de captation du parc. Cette manœuvre était inutile, non fondée et ouvertement agressive vis-à-vis des propriétaires du château.

Vous continuez à refuser le dialogue et la concertation, qui auraient permis de gagner du temps et, surtout, d'unir les efforts de tous pour mettre en valeur un patrimoine essentiel à l'avenir économique de vos communes.

Vous allez bientôt devoir vous expliquer sur un nouvel échec annoncé, et prendre vos responsabilités.

Alors messieurs les élus, nous vous écoutons !

35 commentaires:

  1. THIBEAULT Bernardlundi, 21 mai, 2012

    Il faudrait qu'ils trouvent le temps de s'expliquer,sur leurs démarches respectives,concernant l'avenir de ce site.Il n'y a que le dialogue qui pourra faire avancer les choses. C'est bien regrettable

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  2. Sachez que je suis avec vous habitants,de ces 3 communes pour le dialogue en ce qui concerne les rapaces qui tournent autour du domaine,de BRIDOIRE , malgré que c'est une espèce protégée il faut éviter qu'ils nichent dans les tours du Château, leurs fientes risquent d'endommager les pierres du Château et les espaces verts des alentours
    Bonne Chance
    Jean Paul RAIMBAULT,du Loiret (45000)

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  3. Je suis étonné , tout de même, par l’encart paru dans «Le Démocrate Indépendant » du jeudi 17 mai 2012 , citant Maître Gachet, notaire à Issigeac ,qui définit ainsi un « Bien sans maître » :
    « Aujourd’hui c’est une notion qui n’existe plus dans l’immobilier, sauf si l’on trouvait une île qui n’est sur aucune carte et qu’on en revendique la propriété. Ce n’est pas parce que les impôts ne sont pas payés sur un bien, ou qu’il est laissé à l’abandon, qu’il n’appartient à personne. Un propriétaire qui ne paie pas ses impôts reste propriétaire. Un terrain en jachère a bien un propriétaire. Ce n’est pas un bien sans maître »

    Se pourrait-il que nos trois maires aient lancé leur procédure (et engagé leurs budgets en conséquence) sans s’être assurés au préalable du bien-fondé de leur démarche ?
    Quant à prétendre que le parc de Bridoire n’appartient à personne, on pourrait demander à Buridorium si le fait d’être « fantôme » suffit à dire que l’on n’existe pas !

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    1. ce blog est envahi de personnes ne connaissant rien des lois ,exprimant des idées personnelles qui prouvent a quel point l'association cherche a les embrouiller sur l'avenir d'un chateau qui désormais n'est plus qu'un ''chef d'oeuvre en péril '' retapé avec des moyens limités .C'est vraiment dommage les entrepreneurs que nous sommes auraient bien volontiers aimer voir un vrai projet touristique tenant compte des atouts du bergeracois ( l'aéroport, le tourisme , les emplois , l'économie .......) associant les chambres consulaires , les élus , les associations ....malheureusement seul l'intérêt patrimonial est pris en compte avec une visite de murs a 10€ ou serait ajouté une promenade si le parc était cédé au nouveau propriétaire pour l'euro symbolique .
      Aprés renseignement ,la loi et c'est une loi de 2004 sur les biens vacants sans maitre est bien en cours autorise une commune a intégrer des terres dont les impots fonciers n'ont pas été acquittés depuis plus de trois ans dans le patrimoine communal il y a des jurisprudences avec des terres ou des batiments qui ont vu les anciens propriétaires dépossédés de leurs biens , alors renseignez vous les frais pour la collectivité étant minimes par rapport au rapport de cette procédure.
      J'ai la conviction que ces maires ont une vision plus réaliste de la situation , et qu'a force de calomnies et d'insultes ils se lasseront de défendre l'interêt général de ce territoire.

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    2. C'est du grand n'importe quoi!

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    3. j'espère bien qu'ils vont se lasser et j'espère bien aussi qu'ils vont disparaitre aux prochaines élections , ils ont autres choses à faire que de dépenser les impots des communes et de leur commune avec des emprunts à rembourser Etc, laisser faire Mr et Mme Guyot pour qu'il réalisent ce qui ont envie de faire et non pas leur mettre les battons dans les roues à chaque instant

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    4. conseiller municipal a rouffignac votre réponse est une diffamation vis a vis du travail accompli par l'équipe du maire réélu avec + de 70%au premier tour ,les travaux réalisés par la première équipe puis la seconde étant assez exceptionnels (école refaite, mairie neuve, église rénovée, traverse de bourg modernisée et sécurisée, centre bourg transformé le tout avec un endettement minime (en dessous de 10%) et des impots sans fortes augmentations. Alors que pése ce chateau hanté par les fantasmes de quelques ''étrangés voisins'' qui pensent avoir tous les droits et toutes les bonnes solutions au développement du secteur ? Aujourd'hui la vallée de la Gardonnette reste libre au passage de nos habitants et je m'y promène souvent, si mr guyot en devient le propriètaire ? finit on ferme ,on paye , et on se tait .

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    5. Peut être qu'il faudrait tout simplement discuter et expliquer cela il y a toujours moyen de s'arranger... La preuve la guerre actuelle est entretenue alors que mr et mme guyot sont ouverts au dialogue... Sachez que je suis d'accord avec vous mais un site touristique peut apporter beaucoup au territoire surtout s'il respecte le patrimoine et son environnement. tout est question de dosage!!
      Quant aux entrepreneurs qui défendent le projet hembise avec des constructions sachez que les terres visées sont agricoles et qu'il est inadmissible de les rendre constructibles...

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    6. Ah !voila une bonne résolution de se mettre enfin à une table avec les trois Maires des communes , des élus au conseil municipal des trois communes nomées par leur Maire, de Chaque commune ,je pense être clair , et aussi les gens de vôtre commune respective qui, Messieurs vous ont élus pour vous faire confience, pendant ces années mais peut être que ces habitants ne sont pas tous d'accord avec vous sur ce que vous voulez entreprendre sur le site de Bridoire
      Ce n'est pas aux entrepreneurs de discuter pour l'instant sur le manque à gagner, c'est de savoir ce que nous voulons faire ensemble avec Mr et Mme Guyot
      Enfin Mr le conseiller qui se plais à venir se promener dans la vallée de la Gardonnette pourquoi à un moment ou à un autre vos Maires ,ou vous même n'avez pas entrepris ou laisser entendre de faire quelque chose,à ce sujet là pour la vallée de la Gardonnette en le faisant reconnaitre comme un sentier pédestre
      Vous savez je suis un peu bête mais moi aussi j'aime bien me balader ils y a pleins de sentiers reconnus en france sur des cartes IGN , je ne parle pas de sentiers du GR mais bien pédestre donc je pense que vôtre raison de vous balader est un faux problème et encore un chantage de plus pour vous approprier une partie ou la totalité des terres du château pour le rendre innaccéssible en disant de vôtre part que vous avez dit plus haut " Finit, on ferme,on paye et on se
      tait " et quand vous vous demanderez les impots sur les propriétés baties et non baties afférentes au domaine, chaque année, vous serez bien content de lui envoyer la facture

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  4. DEFINITION DE BIEN SANS MAITRE
    Les communes peuvent devenir propriétaires des biens présumés sans maître depuis 2004. Ces biens, pour lesquels les contributions ne sont plus payées, sont des propriétés immobilières pour lesquelles :
    - soit le propriétaire est inconnu parce qu’il a disparu sans laisser de représentant (et que le bien n’est pas devenu la propriété­ d’une autre personne) ou parce qu’il n’existe aucun titre de propriété publié au fichier immobilier ou au livre foncier ni aucun document cadastral ;
    - soit le propriétaire est connu mais décédé depuis plus de trente ans (sans héritier ou avec des héritiers ayant renoncé). Il importe de noter que s’il s’agit d’une succession vacante ou en déshérence, la procédure n’est pas applicable avant un délai de trente ans.­­

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  5. ce n'est pas un bien sans maitre mais un bien vacant sans maitre ,lisez le texte de loi et il est clair que si le propriétaire ou son héritier ne se fait pas connaitre rien n'empeche k'application de la loi ......mais le propriétaire veut il se faire connaitre ? tous le mystére de Bridoire se dévoilerait et permettrait aux communes de récupérer le du des impots et de demander la remise en état des terres

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  6. Lorsque la propriété d’un immeuble a ainsi été attribuée à une commune ou, à défaut, à l’Etat, le propriétaire ou ses ayants droit ne sont plus en droit d’exiger la restitution si le bien a été aliéné ou utilisé d’une manière s’opposant à cette restitution. Ils ne peuvent, dans ce cas, obtenir de la commune ou de l’Etat que le paiement d’une indemnité égale à la valeur de l’immeuble au jour de son utilisation.
    A défaut d'accord amiable, l'indemnité est fixée par le juge compétent en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique.
    La restitution de l'immeuble ou, à défaut, le paiement de l'indemnité visée à l'alinéa précédent, est subordonné au paiement par le propriétaire ou ses ayants droit du montant des charges qu'ils ont éludées depuis le point de départ du délai de trois ans mentionné à l'article précédent, ainsi que du montant des dépenses nécessaires à la conservation du bien engagées par la commune ou par l'Etat.
    Dans le cas où le propriétaire ne s'est pas fait connaître dans un délai de six mois à dater de l'accomplissement de la dernière des mesures de publicité prévues ci-dessus, l'immeuble est présumé sans maître au titre de l'article 713 du code civil.
    La commune dans laquelle est situé le bien présumé sans maître peut, par délibération du conseil municipal, l’incorporer dans le domaine communal. Cette incorporation est constatée par arrêté du maire. A défaut de délibération prise dans un délai de six mois à compter de la vacance présumée du bien, la propriété de celui-ci est attribuée à l’Etat. Le transfert du bien dans le domaine de l’Etat est constaté par arrêté préfectoral.
    Lorsqu’un immeuble n’a pas de propriétaire connu et que les contributions foncières y afférentes n’ont pas été acquittées depuis plus de trois années, cette situation est constatée par arrêté du maire, après avis de la commission communale des impôts directs. Il est procédé par les soins du maire à une publication et à un affichage de cet arrêté et, s’il y a lieu, à une notification aux derniers domicile et résidence connus du propriétaire. En outre, si l’immeuble est habité ou exploité, une notification est également adressée à l’habitant ou exploitant. Cet arrêté est, dans tous les cas, notifié au représentant de l’Etat dans le département.

    C clair non?!! alors si le propriétaire veut se montrer pas de problème...

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    1. je ne suis pas le propriétaire mais si je gagne au loto je veux bien payer sa facture : pour information, à combien s'élève-t-elle? (un ordre de grandeur?)

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    2. Non C pas clair?!!! de vôtre part arretez de mêttre les lois et les articles en premier plan , maintenant je pense que c'est une grande table ronde qu'il faut ouvrir ensemble "CA C'EST CLAIR" ,Monsieur L'ANONYME

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  7. Bon ,c'est bien joli toutes ces passes d'armes mais entre ce que la loi , si tant est que vos blablas la décrive en ce qu'elle doit être, vous autorise et le passage à l'acte, il y a un fossé qu'il vaut mieux se garder de franchir. Ne serait ce que pour avoir la conscience en paix, notion de plus en plus désuète aujourd'hui. Les codes regorgent de lois permettant de réaliser des choses plus minables les unes que les autres, et dans ce cas, le sauvetage d'un patrimoine majeur ne suffit apparemment pas, il faut encore qu'une coalition délétère vienne "emmerder" le monde! Je souhaite tout le courage du monde à la famille Guyot car quand nous serons tous 6 pieds sous terre, le château, lui sera toujours là, et ce sera certainement en tout ou partie grâce à eux , alors la paix et que les parasites restent dans leur fange!

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  8. Méssieurs,vous qui parlez si bien et qui pratiquez aussi bien de taper sur un pupitre d'un ordinateur vous devez savoir faire du copier coller alors faites le
    Vos articles et tout ce qui s'en suit ne sont pas du tout ce que j'ai lu via internet alors maintenant si vous devez porter plainte envers les articles publiés au JO vous n'êtes pas clair , je suis là pour vous lire, et non pas vous faire un copier coller c'est à vous de prouver par moment toutes les conneries que vous pouvez dire sur le site de l'association

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    1. ????????????????????????????????????????????????????

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    2. ????????????; je parlais pour les gens,qui n'hésitent pas à prendre l'anonymat et parfois ils sont en bonne place (...) avec des articles des lois et je ne sais quel truc much !!! que l'on ne connais pas toujours, pour en faire profiter tous le monde sur ce blog, c'est possible de le faire oui, mais.????

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    3. pour le conseiller municipale anonyme (tous comme son maire d'ailleur)ne vous targuer pas d'avoir embelli notre village !!! vous êtes fier de la traverser du bourg ? pourtant il n'y a pas de quoi ces "bananes"sencer ralentir les véhicules ne servent a rien que penser de la barrière installée a l’entrée du village empêchant les camions de passer qui a deux fois changée avant de disparaître discrètement car même les agriculteurs ne pouvait plus passer avec leurs tracteurs ? la mairie chef d'oeuvre de Monsieur le maire plus prétentieuse que belle les jardins la bordant minable et pas entretenu,nos beaux bas-cotés enherber tout goudronner une haie vielle de plusieurs siècles sur la propriété des Masson que monsieur le maire voulait faire arracher bref si vous en voulez encore j'en ais en stock vivement les élections !!!

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  9. l'âne et la bigotte

    c'est l'histoire d'un gros âne qui croyait tout casser dans le village, mais l'avis clairvoyant des habitants le renvoyat dans les profondeurs de son enclos ,entouré d'une haie certes située sur le domaine public mais laissée pour le nourrir de vieilles rencunes.
    Ne pouvant tenir sa langue, notre âne s'en est confié à une bonne bigotte du village lui expliquant que son enfant chéri avec l'appui d'un imposant notable de la ville voisine allait récupérer en location les terres du château que lui céderait l'hypothétique propriétaire ,veuve de son état, et heureuse de rendre service à une associiation et un propriétaire qui lui ont volé son chateau.
    Patrata....... LE NOTABLE aux élections du 10 juin est largement battu et n'a plus aucune influences ,l'enfant se retrouve orphelin et explique a notre âne que la prochaine possibilité pourrait le conduire en ....2015
    Moralité : quand tu n'es pas sur de ton entourage,choisi l'humilité et la raison avant de te briser une seconde fois sur le mur du bon sens des électeurs.

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    1. quel courage d'écrire cela en anonyme, d'où sortait vous tout ça?!!! une habitante de rouffignac

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    2. à qui le bonnet d'âne ?à celui qui , bien qu'élu du peuple ne sait pas écrire 3 mots sans fautes!!!et pas meilleur en calcul pour payer 15000e de frais d'avocat pour une cause perdue d'avance mais qui paie au fait? LES administrés bien sûr mais on peut tout payer avec l'argent des autres , tant pis pour ceux qui attendent leur route !!!

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    3. attention de ne pas parler sans savoir!!! la procédure ne coute pas 15000 euros de frais en réalité et pourquoi cracher sur une procédure qui règlera enfin le problème en faisant sortir le propriétaire de son trou ou pas mais depuis toute ces années réjouissez vous que l'on trouve une solution égal à l'expropriation du chateau qui je vous le rappelle à été mal faite puisqu'il manquait les terres!!!

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    4. et renseignez vous sur les routes elles ne sont pas toutes à la commune mais certaines sont à la charge de la communauté de communes...

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  10. BRAVO !!! ça devais peter et ce n'est que le début

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  11. l ane demande des exuses car il n est pour rien dans cette afaire

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    1. BOF !!! à d'autres (...)

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  12. l ane est peut etre pas ou l on pense

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    1. L'âne !!! mais , il n'y en a pas qu'un , il y en a au moins trois, ils ont fait pleins de petits aux élections précédentes,pour nommer, leur petite famille , mais quand le chef parle et bien c'est les petits baudets qui attendent le biberon du maire , de toute façon ce sont pour moi des VAUTOURS , des CHACALS ,des RATONS et ce n'est pas très malin de leur part d'avoir agit de cette sorte pour empêcher Mr et Mme Guyot de faire revivre ce Château qui est de toute beauté
      Attendons effectivement la décision qui ira , je le souhaite, dans le bon sens pour le Château de Bridoire et sa famille

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    2. Je vois que tu n'as toujours pas compris l'histoire des fagots !!!!!!

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    3. les fagots moi, je m'en sert pour mon barbac avec mes amis et, ma cheminée pour l'hiver , alors précise tes pensées mon cher !

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    4. oui mais voila les 3 saints d'esprits ce sont fait avoir ou c'est grave c'est que les 3 saints se retrouvent bien seul avec des dettes sur le dos pour payer l'avocat comment ? c'est à vous les habitants des 3 communes , de veiller au grain à ce que cela ne soit pas à vos impôts de le faire .
      Quand à l'âne et bien il a plus qu'a bruler ses fagots ou, de les mettre en bouteilles en indiquant dessus " Cuvée Spéciale 2012 "

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    5. voila je crois avoir compris l'histoire des fagots après publication de l'association de sauvegarde du château pour la fin de cette affaire encore une histoire pour ce Chateau , c'est quand même dommage que vous monsieur l'âne qui s'excuse, n'en n'avez pas parler le jour d'un conseil municipal des intentions et d'en informer les administrés et le conseil (...)le mail d'une habitante de Rouffignac n'était même pas au courant pas plus tard que le 14 juin de ce qui se passais dans sa commune !!!!au sujet du château(...)
      Maintenant cette histoire se termine bien , c'est dommage d'entendre encore le silence de leur part(...)" des 3 Saints responsables et l'enfant de coeur " ,que javais oublié en bafouant les habitants de leur commune

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  13. pour les fautes d'orthographe c'est facile d'en faire , alors que tous les ordinateurs moderne vous signale : souligné en rouge une ou des fautes que vous avez commise pendant vôtre rédaction et de les rectifier avant publication

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